Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000
M. luis garcia fernandez

Numéro de dépôt :
4128433
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 de luis garcia fernandez

Présentation de la marque JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par monsieur luis garcia fernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur luis garcia fernandez domicilié(e) 15 bis rue Eugène Barbier - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luis garcia fernandez domicilié(e) 15 bis rue Eugène Barbier - 92400 - Courbevoie - France.

La marque JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.

luis garcia fernandez a également déposé les autres marques suivantes : Les Cahiers Jean Scot Erigène , Université maçonnique , Cercle Jean Scot Erigène , (Marque figurative) , Académie Maçonnique


M. luis garcia fernandez - 15 bis rue Eugène Barbier - 92400 - Courbevoie - France


M. luis garcia fernandez - 15 bis rue Eugène Barbier - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.